css templates

Mentions Légales

Propriété du Site :
SAS JMS
175, Route de Desvres
62280 St Martin/Boulogne
Tél: (33)3 21 99 50 00

Hébergement :
OVH
2, Rue Kellermann
BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1
France 
www.ovh.com

Responsabilité :    
La société SAS JMS est responsable des informations contenues sur le site "www.felino.fr". La responsabilité de la société SAS JMS ne saurait en revanche être engagée pour les informations contenues :
- sur les sites vers lesquels renvoie "www.felino.fr",
- sur les sites qui renvoient au moyen d'un lien hypertexte vers "www.felino.fr"
- sur les sites qui reproduisent sans autorisation les contenus de "www.felino.fr".

Contenu du site "www.felino.fr"
Le contenu du site est constitué par la structure générale, les textes, les images animées et fixes ainsi que par les sons et les vidéos et est couvert par le droit d'auteur. En vertu de l'article L.1224 du Code de la propriété intellectuelle, ils ne peuvent donc être repris sans autorisation de reproduction préalable.

Utilisation des contenus du site "www.felino.fr"
Les contenus du site "www.felino.fr" ne doivent être utilisés qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.
D'une manière générale, la mise en place de liens pointant vers les contenus du site sera préférée à la reproduction de ces contenus, qui devra rester la plus limitée possible. La reproduction devra obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion, citation explicite du site "www.felino.fr" comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Créations de liens
La SAS JMS et le site "www.felino.fr" autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de : 
- ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site "www.felino.fr" ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
- que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
- Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles.
Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Liens vers d'autres sites
Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n'engagent en aucun cas la société SAS JMS et la marque FELINO quant a leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.